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C.N.D.S. 2016

Dossiers de demande de subvention CNDS 2016

Cette année les demandes de subvention, pour les ligues, comités régionaux et comités départementaux, se font obligatoirement par e-subvention. Pour ce faire vous devez disposer d'un " compte association " sur le site mon.service-public.fr. Les dossiers sont é retourner au plus tard pour le 30 mars 2016.

Toutes les informations utiles concernant les demandes de subvention sont disponibles sur le site de la DRDJSCS Bourgogne-Franche-Comté. Vous y trouverez les coordonnées de la DR et des DD, les orientations générales et l'appel à projet 2016, le PPT présenté lors de la réunion des présidents de ligues du 12 février, le guide d'utilisation d'E-subvention à jour de février 2016 et la liste des référents disciplinaires de la DRDJSCS.

Pour les ligues, le code intervention CNDS Bourgogne-Franche-Comté pour la saisie de vos demandes sur E-Subvention est le 1149.

Pour toutes questions relatives à E-Subvention vous pouvez contacter Florent CLERC (Sur Besançon florent.clerc@drjscs.gouv.fr ) ou Aurélie GEVREY (sur Dijon aurelie.gevrey@drjscs.gouv.fr)
Pour toutes questions relatives à votre demande 2016 je vous invite à prendre contact avec vos référents (nom.prenom@drjscs.gouv.fr)

 

Pour les clubs vous trouverez les informations nécessaires sur les sites de DDCS et CDOS de votre département.

Réunion d'nformation des ligues et comités régionaux

Cette réunion est prévue à la faculté des sciences du sport amphithéâtre Louis MIEUSSET à Dijon le vendredi 12 février à 17 h 30

La réunion d'information fera suite à la réunion de la commission territoriale qui se sera déroulée le matin même. Vous trouverez en téléchargement ci-dessous les documents relatifs à la réunion d'information ainsi que le projet de note de cadrage régionale pour le CNDS 2016 qui sera validée le vendredi 12 matin.

Campagne CNDS 2016

En ce début du mois de janvier, avant de pouvoir lancer la campagne du CNDS 2016, nous sommes en attente de l’officialisation d’un certain nombre de dispositions consécutives à la réforme territoriale.
Il s’agit principalement de la composition de la commission territoriale qui doit s’adapter à la Grande Région Bourgogne Franche-Comté, si le délégué territorial reste le préfet de Région et son adjoint le DRDJSCS, les membres doivent représenter les huit départements. Nous attendons donc l’arrêté de composition de cette Commission.
Les directives du CNDS pour 2016 sont attendues quant à elles pour la deuxième quinzaine de janvier ; ce sera en fonction de celles-ci et de la composition de la Commission que nous pourrons programmer la première réunion de la campagne sans doute pas avant fin janvier.
En attente de tous ces éléments nous pouvons cependant annoncer que le montant total pour la Bourgogne Franche-Comté diminue de 2,88 % et même de 6,25 % à périmètre égal. Les cibles privilégiées sur lesquelles peuvent s’inscrire les demandes, restent identiques à 2015 (les emplois sportifs, la santé, les corrections des inégalités d’accès à la pratique sportive) voire renforcées, d’autres apparaissent comme l’accompagnement des grandes manifestations sportives.

 

Jean-Pierre PAPET

CROS de Bourgogne - CREPS de Bourgogne-Dijon

19, rue Pierre de Coubertin 21000 Dijon

Tél. 03 80 41 77 99 - Fax 03 80 76 93 98

crosbourgogne@orange.fr

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